Classification internationale des éléments figuratifs des marques - Classification de Vienne
OMPIARRANGEMENT DE VIENNE INSTITUANT UNE CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES ELEMENTS FIGURATIFS DES MARQUESRECOMMANDATIONS QUANT A LAPPLICATION DE LA CLASSIFICATION DE VIENNECLASSIFICATION DE VIENNEGuide de lutilisateurTable des catégoriesTable des catégories et divisions, avec notes explicativesListe des catégories, divisions et sections, avec notes explicativesNotes généralesEXEMPLES DELEMENTS FIGURATIFS SE RAPPORTANT A CERTAINES DIVISIONS
1 oct. 1985 ... Les pays parties à l'Arrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marques (dénommés ...
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Notes actuelles
Classification de Vienne des néoplasies Classification de ... Classification de Vienne des néoplasies intra-épithéliales et des cancers superficiels (Gut 2000; 47 : 251 - 56) Catégorie 1 : pas de néoplasie Catégorie 2 : indéfini pour néoplasie Catégorie 3 : néoplasie de bas grade Catégorie 4 : néoplasie de haut grade 4 – 1 : dysplasie de haut grade 4 – 2 : cancer in situ (non invasif) 4 – 3 : suspect d'être invasif 4 – 4 : cancer
Vienna Agreement Establishing an International ... Vienna Agreement Establishing an International Classification of the Figurative Elements of Marks (Vienna Agreement) Arrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marques
Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). Classification internationale des éléments figuratifs des marques: (Classification de Vienne). 4ème.
UNSD — Classification Detail
Organes de décision et de négociation. Assemblées de l'OMPI; SCCR - Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes; SCP - Comité permanent du droit des brevets; SCT - Comité permanent du droit des marques; IGC - Comité intergouvernemental relative aux savoirs traditionnels; CDIP - Comité du développement et de la P.I. Arrangement de Vienne instituant une classification ...